Sites Administration - CFTC ETAM 2023-01

ETAM de CdF
Vos copains militants toujours présents
Le mot du président
Notre objetctif : Toujours répendre "PRESENT" pour les copains de travail ou leurs famille. Comment ne pas être fier d’avoir à mes cotés une équipe de qualité, toujours prête à aider, toujours disponible et surtout une équipe soudée, en bref, une famille.
 Francis TISER   
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    • Union libre
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    • Divorce, séparation de corps
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    • Autorité parentale
    • Allocations destinées aux familles
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    • Centre de loisirs, colonies de vacances, garderie...
    • Séparation des parents
    • Placement d'un enfant
    • Obligation scolaire
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    • Aides financières pour la scolarité
    • École et handicap
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    • Scolarité en France d'un enfant arrivant de      l'étranger
    • Scolarité à l'étranger d'un enfant français
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    • Formations et diplômes
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    • Étudier à l'étranger
    • Protection juridique (tutelle, curatelle...)
    • Disparition et enlèvement
    • Déclaration de décès, obsèques et sépulture
    • Rentes et capitaux versés en cas de décès
    • Pension de réversion
    • Don du corps - Prélèvement d'organes
    • Héritage : ordre et droits des héritiers
    • Donation
    • Testament
    • Règlement d'une succession

Enfant
Scolarité
Études supérieures
Protection des personnes
Décès
Succession
État civil
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    • Certificat, copie, légalisation et conservation de      documents
    • Anciens combattants
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    • Médailles et décorations officielles
    • Recensement, JDC et service national
    • Volontariats
    • Obligations de l'administration
    • Recours administratif, défenseur des droits, ...
    • Agir en justice contre l'administration
    • Mesures contraignantes de l'administration
    • Fichiers judiciaires et de police judiciaire
    • Protection de l'image
    • Protection des données personnelles
Identité - Authentification
Citoyenneté
Relations avec l'administration
Fichiers et protection de la vie privée
Social - Santé :
Aides sociales
    • Revenu de solidarité active (RSA)
    • Prime d'activité
    • Allocations et aides aux personnes âgées
    • Démarches auprès de Pôle emploi
    • Allocation chômage d'aide au retour à l'emploi (ARE)
    • Aides à la formation
    • Aides à la création ou la reprise d'entreprise
    • Aides à la reprise d'activité
    • Chômage partiel
    • Affiliation
    • Remboursement
    • Mutuelle - Complémentaire santé
    • Assurance maladie d'un Étranger en France
    • Assurance maladie et santé d'un Français à l'étranger
    • Litiges avec la Sécurité sociale
    • Information du patient : dossier médical,      montant des prestations, ...
    • Préjudice médical
    • Don du sang - Don d'organe d'une personne vivante
    • Addictions
    • Contraception - IVG
    • Grossesse, assistance à la procréation
    • Hospitalisation et soins à domicile
    • Prévention - Vaccinations
    • Santé de l'enfant
    • Allocations et aides (AAH, AEEH, PCH...)
    • Hébergement
    • Invalidité
    • Hébergement social
    • Hébergement des personnes âgées
Chômage
Sécurité sociale
Droits des patients
Santé
Handicap
Hébergement
Recrutement
    • Dans le secteur privé
    • Dans la fonction publique
    • Dans le secteur privé
    • Dans la fonction publique
    • Contrats de travail dans le secteur privé
    • Contrats d'insertion
    • Alternance
    • Carrière dans la fonction publique
    • Mobilité dans la fonction publique
    • Dans le secteur privé
    • Dans la fonction publique
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    • Stage en entreprise
    • Handicap et emploi (secteur privé)
    • Conditions de travail (secteur privé)
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    • Arrêt de travail (fonction publique)
    • Représentation du personnel dans l'entreprise
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    • Représentants du personnel dans la fonction publique
    • Conflits du travail dans la fonction publique
    • Dans le secteur privé
    • Dans la fonction publique
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    • Aide à domicile (services à la personne)
    • Assistante maternelle
    • Salarié au pair, jeune au pair et stagiaire aide      familial étranger
    • Retraite d'un salarié du secteur      privé
    • Retraite d'un agent de la fonction publique      (titulaire et non titulaire)
Rémunération
Contrats et carrière
Congés
Formation
Santé, sécurité et conditions de travail
Relations individuelles et collectives
Temps de travail
Quitter son emploi
Particulier employeur
Retraite
Logement :        
Achat immobilier
    • Achat d'un terrain
    • Achat ou vente d'un logement
    • Allocations logement
    • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un      logement en location
    • Aides au paiement des factures : eau, téléphone,      électricité, gaz
    • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation      énergétique de l'habitat
    • Devenir locataire d'un logement privé
    • Accéder à un logement social
    • Contrat de location (bail)
    • Loyer
    • Obligations du bailleur
    • Obligations du locataire
    • Fin du bail
    • Expropriation
    • Droit de préemption urbain (DPU)
    • Risques sanitaires et sécurité du logement
    • Diagnostic immobilier
    • Autorisations d'urbanisme
    • Travaux
    • Organisation
    • Documents
    • Charges
    • Assemblée générale des copropriétaires
    • Droits des copropriétaires
    • Copropriété en difficulté
    • Vie pratique dans sa maison
    • Nuisances de voisinage
    • Déchets
Aides financières
Location immobilière
Expropriation - Préemption
Protection et sécurité de l'habitat
Urbanisme
Copropriété
Vie pratique dans un logement
  • Carte grise
  • Permis de conduire
  • Infractions routières
  • Contrôle technique
  • Mesures antipollution
  • Conduire en France avec un permis étranger
  • Conduire à l'étranger
  • Voyage en avion
  • Cartes de transport
Argent :             
Assurance
    • Assurance habitation
    • Assurance auto
    • Comptes bancaires
    • Opérations bancaires (virement, prélèvement,      mandat...)
    • Fichiers bancaires
    • Moyens de paiements (carte, chèque ou espèces)
    • Information et protection du consommateur
    • Achat à distance
    • Prestations de service
    • Garanties
    • Communications électroniques (téléphone, internet,      télévision)
    • Véhicule
    • Assurance habitation
    • Assurance auto
    • Comptes bancaires
    • Opérations bancaires (virement,      prélèvement, mandat...)
    • Fichiers bancaires
    • Moyens de paiements (carte, chèque ou      espèces)
    • Information et protection du      consommateur
    • Achat à distance
    • Prestations de service
    • Garanties
    • Communications électroniques (téléphone,      internet, télévision)
    • Véhicule
    • Alimentation, restauration
    • Crédit à la consommation
    • Crédit immobilier
    • Surendettement
    • Livrets, plans et comptes d'épargne
    • Investissements en bourse
    • Assurance vie
    • Épargne salariale
    • Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à      déclarer
    • Impôt sur le revenu : déductions, réductions et      crédits d'impôt
    • Impôt sur le revenu : calcul et paiement
    • Impôts locaux
    • Impôt sur la fortune immobilière (IFI)
    • Droits de succession et de donation
    • Saisir l'administration fiscale (difficultés de      paiement, réclamation, ...)
    • Contributions sociales (CSG, CRDS)
    • Douane
    • Impôt des résidents à l'étranger
Banque
Consommation
AlAssurance
Banque
Consommation
Crédit et surendettement
Épargne
Impôts, taxes et douane
Justice :            
Organisation de la justice
    • Accès au droit et à la justice
    • Acteurs du monde judiciaire
    • Juridictions
    • Affaire civile
    • Affaire pénale
    • Contestation d'un jugement
    • Violence - Atteinte à l'intégrité
    • Discrimination
    • Harcèlement
    • Vol - Vandalisme - Escroquerie
    • Injure - Diffamation -      Incitation à la haine
    • Infractions sur internet
    • Condamnations et peines
    • Prison
    • Indemnisation du préjudice
    • Saisies et recouvrements
    • Mineur victime
    • Mineur auteur d'infraction
Procédures judiciaires
Infractions
Sanctions pénales
Réparation du préjudice
Justice des mineurs
Étranger en France
    • Entrée en France
    • Installation en France d'une      famille étrangère
    • Demande d'asile (réfugié, protection subsidiaire,      apatride)
    • Travail en France
    • Titre de séjour et document de circulation
    • Nationalité française
    • Éloignement (expulsion, OQTF...)
Français à l'étranger
    • Voyager à l'étranger
    • Vivre à l'étranger
Loisirs :             
Chasse et pêche
    • Chasse
    • Pêche
    • Armes
    • Animal de compagnie
    • Art
    • Multimédia
    • Sport
    • Hébergement touristique
    • Permis bateau et navigation de plaisance
    • Aides aux vacances
Temps libre
Vacances
              

 
      • Services :   Ensemble des Téléservices de l'administration disponible en ligne
      • Formulaires :  Ensemble des Formulaires de l'administration disponible en ligne
      • Simulateurs:   Ensemble des Simulateurs de l'administration disponible en ligne
      • Modèles de documents :   Ensemble des Documents de l'administration disponible en ligne
             



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Conseil Général de Moselle




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Glück Auf
Et que demain encore nous marchons ensemble, la tête haute, fier de notre carrière de Mineur.

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Les personnes à qui vous avez fait confiance dans les années ou nous étions tous en priorité des copains de travail restent encore aujourd'hui présentes pour vous aider dans vos démarches administratives.


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